Retrouvez ici les Mentions légales du site de Coach Canin 16, les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de son site internet ainsi que les Conditions Générales de Prestations de Services.
Coach Canin 16 - Micro Entrepreneur
5 Rue des Mérovingiens - Herpes
16200 COURBILLAC
Tél.: 06.98.95.15.80
Adresse électronique : coachcanin16@gmail.com
Site Internet : https://coachcanin16.fr est la propriété de Coach Canin 16.
Code APE : 9609Z
SIRET : 824 473 995 00010
Le nom/marque Coach canin 16 fait l'objet d'un dépôt auprès de l'INPI - Lieu de dépôt 92 INPI.
"TVA non applicable - Art. 293B du CGI" au titre de micro-entreprise (Auto Entrepreneur).
Responsable de Publication pour Coach Canin 16 :
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Crédit photos :
© 2018 Coach Canin 16, Emmanuelle Desaulty, Marie-Christine Brousse et Eric, Céline Jack, Marie-Christine Oria, Georggia Stark et Arthur, Oslo et François, Pixabay et leurs auteurs.
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Coach Canin 16 intervient en Charente et sur une partie de la Charente Maritime. Il se déplace à votre domicile dans les villes suivantes et leurs périphéries : En Charente à Cognac, Jarnac, Angoulême, Rouillac, Aigre, Barbezieux,..... En Charente Maritime à Saint-Jean d'Angely, Matha, Burie,..... Pour toute demande en dehors de sa zone d'intervention, veuillez le contacter pour en discuter.
Pour l'éducation canine collective, en groupe sur le terrain de Coach Canin 16, celle-ci est envisageable uniquement après évaluation de votre coach.
Dernière Mise à jour des C.G.U : 08.02.2024 - Version B
Le site de Coach Canin 16 a pour but de présenter son activité d'éducateur canin ainsi que ses coordonnées de contact (Téléphone, Mail, Formulaire,...). Coach canin 16 met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations fournies sur son site.
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Le but du blog de Coach Canin 16 est d'informer les lecteurs. Ses articles restent sa propriété. Leur utilisation sans le consentement de Coach Canin 16 est interdite. Des articles écrits par des personnes tierces sont possibles et envisageables après concertation et une entente mutuelle.
Le blog mis à la disposition sur le site de Coach Canin 16 est écrit et entretenu dans un but d'informer les personnes qui le consultent. En aucun cas il se substitue à un vétérinaire. En aucun cas les informations et conseils proposés sur le site Coach Canin 16 ne sont susceptibles de se substituer à une consultation ou un diagnostic formulé par un vétérinaire, seul en mesure d’évaluer adéquatement l'état de santé de l'animal. La responsabilité de Coach Canin 16 ne saurait être engagée.
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Dernière Mise à jour des C.G.U : 08.02.2024 - Version B
- Coach Canin 16 en plus de son activité principale d'éducateur canin en Charente a le plaisir de proposer une activité secondaire. Il vise à offrir aux entreprises, aux personnes qui souhaitent améliorer la visibilité de leur site internet un accès facile, une opportunité à plus de visibilité de leur activité dans les moteurs de recherche.
- Coach Canin 16 offre également un service aux personnes, aux entreprises, aux professionnels ne disposant pas de site internet la possibilité de promouvoir leur image et leur activité liées aux prestations offertes par coach canin 16.
- Le site de Coach Canin 16 offre un support pour la création d'Article WEB, de Contenu sponsorisé, la Vente ou l'abonnement de liens internet, l'échange de liens internet,...
Art 1 : DISPOSITIONS GENERALES
Les présentes Conditions Générales de Prestations de Services appelées aussi CGPS fixent les conditions qui encadrent les relations commerciales conclues entre Coach Canin 16 Représenté par Francis Predignac, immatriculé sous le Numéro SIRET : 824 473 995 0001 dont le siège social est au 5 Rue des Mérovingiens 16200 COURBILLAC et les personnes désireuses de faire appel à ses services.
Les présentes conditions ont pour but d'informer des règles qui s'appliquent à la relation commerciale. Elles constituent le socle unique de la négociation. Elles sont communiquées à toute personne qui en fait la demande pour lui permettre de passer commande auprès de Coach Canin 16.
Elles sont portées à la connaissance du client. En conséquence, sauf entente préalable clairement identifiée par écrit, le simple fait de solliciter les services de Coach Canin 16 emporte acceptation pleine et entière, sans réserve des présentes CGPS.
L'acceptation des présentes CGPS sera effective dés lors que les clients les aura signées ou qu'il les aura explicitement acceptées par mail adressé à coachcanin16@gmail.com ("Je déclare avoir pris connaissance des Conditions Générales de Prestations de Services de Coach Canin 16 et les accepter sans réserve").
Art 2 : INFORMATIONS SUR LES SERVICES DE COACH CANIN 16
Ils sont écrits par Coach Canin 16 à la demande d'une entreprise, d'une personne, d'un professionnel, dans le but de promouvoir ou de faire la publicité d'un produit ou d'un service afin de permettre de gagner en visibilité.
Les articles portent sur la même thématique que celle de Coach Canin 16 ; à savoir l'univers du chien, tel que : Education Canine Positive, Matériel pour chien, Accessoires pour chien, Médecine naturelle pour chien,.... Les outils coercitifs ou qui iraient à l'encontre d'une éducation canine positive ne sont pas promus par Coach Canin 16.
Le blog de Coach Canin 16 traite 4 rubriques : La santé du chien, Les conseils pratiques pour les chiens, Le comportement canin, Les races de chiens.
Les techniques de référencement naturel sont toutefois soumises aux nombreuses et fréquentes variations des algorithmes des moteurs de recherches.
Considérant la nature des prestations réalisées, l'obligation de Coach Canin 16 est tenu à une obligation de moyen, à l'exclusion de toute obligation de résultat, ce que le donneur d'ordre reconnaît et accepte expressément. Le donneur d'ordre reste seul responsable des actes qu'il effectuera, dégageant ainsi toute responsabilité de Coach Canin 16.
Art 2-1 : PROPRIETE :
Les articles écrits et publiés sur le site de Coach Canin 16 restent sa propriété. Les photos, Infographies, tout graphisme créés par Coach Canin 16 restent sa propriété.
En cas de photos issues du site internet du demandeur, celles-ci restent la propriété du demandeur si ce dernier les fournit en format JPEG, PNG.
Dans le cas où Coach Canin 16 devrait utiliser une ou des photos sur le site du demandeur dans le but d'améliorer la rédaction, l'optimisation de l'article ou pour présenter un produit, Coach Canin 16 s'engage à demander l'autorisation. De même, si Coach Canin 16 est amené à réaliser une bannière publicitaire pour le compte du demandeur, toujours dans un besoin d'amélioration, Coach Canin 16 s'engage à demander l'autorisation et à respecter la charte graphique (Logo, Couleur,...). Ces réalisations une fois modifiées sont la propriété de Coach Canin 16. Elles peuvent faire l'objet de travaux supplémentaires qui peuvent être facturés. Auquel cas, ces réalisations deviendront la propriété du demandeur s'il en fait la demande par écrit.
Art 2-2 : L'ECRITURE D'UN ARTICLE PAR COACH CANIN 16 REPOSE SUR :
- Une optimisation de l'article (Méta description, Titres,...)
- Le nombre de mots. Coach Canin 16 au vu du trafic de son site préconise un minimum de 800 mots.
- Une recherche des mots clés pour répondre aux recherches des internautes.
- Une recherche documentaire,
- Une recherche d'images appropriées et optimisées.
- Une extraction du contenu du site du demandeur en cas de présentation de produits.
- Une relecture et les corrections du contenu sponsorisé.
- Un maillage interne vers d'autres pages du site de Coach Canin 16 afin d'améliorer la visibilité de l'article.
- Un partage de l'article sur les réseaux sociaux et/ou tout autre support à sa disposition.
- Une veille sur le sujet de l'article s'il y a lieu et dans la mesure du possible afin d'améliorer dans le temps la visibilité de l'article.
Dans le cas d'une insertion dans l'article d'un lien vers le site internet du demandeur, celui-ci peut faire l'objet d'une facturation ou d'un abonnement.
Coach Canin 16 se réserve le droit de présenter dans l'article d'autres entreprises, sociétés et/ou produits similaires, en fonction du contenu de l'article dans le seul but de créer des contenus de qualité, de donner vie à l'article et d'en faire la promotion. Coach Canin 16 a le devoir de respecter chaque partie et de ne pas privilégier une entreprise par rapport à une autre.
Art 2-3 : L'ARTICLE EST DEJA ECRIT ET PARU SUR LE BLOG DE BLOG DE COACH CANIN 16 :
En cas de demande de publication sponsorisé et/ou de lien sponsorisé dans un article de Coach Canin 16 déjà écrit et paru dans son blog, un complément de l'article peut être rédigé afin de répondre au mieux aux besoins du demandeur. Ce complément est fait selon les termes ci-dessus en Art 2-2.
Art 3 : DELAI DE FOURNITURE
Les délais de mise à disposition de la prestation de services dépendent de la complexité de la demande et de la stratégie mise en place pour que le contenu apporte une valeur et une expérience agréable aux lecteurs, aux internautes. Bien que ces délais ne puissent être garantis, Coach Canin 16 mettra tout en œuvre pour répondre au mieux aux demandes et aux accords entre les deux parties. Le dépassement du délai d'exécution ne donnera lieu à aucune indemnisation, déduction ou annulation des demandes en cours une fois les travaux commencés.
La publication de l'article, du lien sera faite une fois que le règlement sera rendu comme effectif par Coach Canin 16.
Une fois la publication effectuée, une notification est adressée par mail comportant un lien hypertexte renvoyant vers l'article publié. Des modifications peuvent être apportées sous réserve. Elles peuvent faire l'objet d'une facturation complémentaire.
Coach Canin 16 se doit d'informer de l'avancement du projet et des mesures mises en place pour promouvoir l'article rédigé par tous les moyens à sa disposition, tel que : Facebook, Instagram, Page Google, Annuaire, Bande flottante sur la page accueil de son site.
Art 4 : PRIX
Les prix des prestations de Coach Canin 16 dépendent de la complexité de la demande et selon les critères énumérés en Art 2-2. Ils sont convenus entre les parties au moment des échanges et confirmés par mail. Ils peuvent être recalculés si des demandes de travaux supplémentaires sont demandés.
Les prix sont exprimés en Euros, T.T.C. En tant que Micro Entreprise, Coach Canin n'applique pas la TVA - Art 293B du CGI.
Art 5 : MODALITE DE PAIEMENT
Les factures de Coach Canin 16 sont payables à réception. Le paiement peut s'effectuer par PAYPAL, virement bancaire, chèque. Le paiement effectué n'est considéré comme définitif qu'après encaissement effectif par Coach Canin 16. En cas de retard ou de non paiement, Coach Canin 16 se réserve le droit de suspendre ou d'annuler immédiatement les prestations commandées.
Art 6 : CAS DE FORCE MAJEURE
Coach Canin 16 met tout en œuvre pour répondre à toute personne faisant appel à ses services selon les accords pris. Aucune partie ne pourra être considérée comme défaillante dans l'exécution et voir sa responsabilité engagée si et seulement si cette obligation est affectée temporairement et définitivement une cause de force majeure. La force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible au sens de l'article 1148 du code civil.
La partie défaillante fera tous ses efforts afin d'éliminer les causes de retard et reprendra l'exécution de ses obligations dés que le cas évoqué aura disparu.
En date du 25 Mai 2018, le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données, ou "RGPD" est entré en vigueur.
La consultation de mon Site Coach Canin16 ne nécessite aucune inscription, ni d'identification préalable. Elle peut s'effectuer sans que vous communiquiez de données nominatives vous concernant (nom, e-mail). Elles sont communiquées seulement si vous prenez contact via le formulaire pourvu à cet effet, si vous participez à mon blog via un "commentaire" ou si vous m'adressez un mail à l'aide de votre messagerie personnelle.
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Mes présentes conditions sont à votre disposition également sur demande. Pour toute collaboration, elles devront m'être retournées signées par vos soins suivies de la mention :
"Je déclare avoir pris connaissance des Conditions Générales de Prestations de Services de Coach Canin 16 et les accepter sans réserve"
Je vous remercie de votre confiance.